Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mon Incroyable Noël
SILO-SAME Robert-Martin

Numéro de dépôt :
3860550
Date de dépôt :
21/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2021
Mon Incroyable Noël de SILO-SAME Robert-Martin

Présentation de la marque Mon Incroyable Noël

Déposée le 21 septembre 2011 par SILO-SAME Robert-Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mon Incroyable Noël » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est SILO-SAME Robert-Martin domicilié(e) 14 De la Ceinture - 78000 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SILO-SAME Robert-Martin domicilié(e) 14 De la Ceinture - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque Mon Incroyable Noël a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Incroyable Noël est expirée depuis le 21 septembre 2021.

SILO-SAME Robert-Martin a également déposé les autres marques suivantes : M-Millionaire , Wanabee Stars


SILO-SAME Robert-Martin - 14 De la Ceinture - 78000 - VERSAILLES - France


SILO-SAME Robert-Martin - 14 De la Ceinture - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.